♦ Conseil municipal
Compte rendu d'avril 2018
- Le dernier compte rendu
♦ Salle des fêtes
- Contrat de location
♦ Urbanisme
- Extrait du POS
Cerfa n°13410*02 - Permet de connaître le droit de l'urbanisme applicable à un terrain donné et de savoir si l'opération projetée est réalisable.
- Certificat d'urbanisme
Cerfa 13406-03 - Demande de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes comprenant ou non des démolitions
- Permis de construire
- Permis de démolir
Cerfa 13409-03 - Demande de permis d'aménager comprenant ou non des constructions et/ou des démolitions
- Permis d'aménager
Cerfa 13404-03 - Construction, travaux, installations et aménagements non soumis à permis comprenant ou non des démolitions
- Déclaration préalable
Cerfa 13702-02 - Déclaration préalable - Lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d'aménager
- Lotissements
♦ Ecole maternelle
- Fiche de renseignements
- Pré-inscription cantine
- Inscription cantine
- Inscrip. transport scolaire
- Horaires des bus
♦ Ecole primaire
- Fiche d'inscription
- Fiche famille
- Règlement intérieur
- Horaires
- Liste Fournitures CP
- Liste Fournitures CE
- Liste Fournitures CM
- Inscription cantine
- Règlement de la cantine
- Inscription aux TAP
- Règlement des TAP
- Fiche sanitaire de liaison
♦ Menus cantine
Menus du 5 au 30 novembre 2018
- Novembre
Menus du 3 au 21 décembre 2018
- Décembre
♦ Garderie / Etude
- Règlement de la garderie
- Fiche de renseignements
♦ Collège
- Inscrip. transport scolaire
- Horaires transport scolaire
♦ PLU
Arrêté n°2018-18 du 13 février 2018 prescrivant l'enquête publique sur le projet de PLU de Goupillières.
- Arrêté
Avis d'enquête publique relative à l'élaboration du PLU.
- Avis d'enquête publique
- Avis recueillis sur le projet
Délibérations et arrêtés du maire.
- Délibérations
- Notice annexes sanitaires
Classement sonore des infrastructures terrestres.
- Nuisances sonores
- Orientation d'aménagement et de programmation
Projet d'aménagement et de développement durables
- PADD Plan
Projet d'aménagement et de développement durables
- PADD texte
- Plan eau potable
- Plan eaux usées et pluviales
Attention : gros fichier - téléchargement long.
- Rapport de présentation
- Règlement écrit
- Servitudes d’utilité publique - Fiches
- Servitudes d’utilité publique - Plan
- Plan de zonage de la commune
- Plan de zonage du bourg
- Rapport du Commissaire enquêteur
♦ Divers
- Dépliant monoxyde
