♦ Conseil municipal
- Le dernier compte rendu
♦ Salle des fêtes
- Contrat de location
♦ Urbanisme
Permet de connaître le droit de l'urbanisme applicable à un terrain donné et de savoir si l'opération projetée est réalisable.
- Certificat d'urbanisme
Demande de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes comprenant ou non des démolitions.
- Permis de construire
Permet de démolir une construction sans réalisation d'une autre construction.
- Permis de démolir
Demande de permis d'aménager comprenant ou non des constructions et/ou des démolitions.
- Permis d'aménager
Déclaration préalable (construction, travaux, installations et aménagements non soumis à permis comprenant ou non des démolitions).
- Déclaration préalable
Déclaration préalable (lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d'aménager).
- Lotissements
♦ Ecole maternelle
- Fiche de renseignements
- Pré-inscription cantine
- Inscrip. transport scolaire
- Horaires des bus
♦ Ecole primaire
- Fiche d'inscription (Ecole, Cantine, ...)
♦ Garderie / Etude
- Règlement de la garderie
- Fiche de renseignements
♦ Collège
- Inscription transport scolaire
♦ PLU
- Règlement écrit
- Plan de zonage général
- Plan de zonage bourg
♦ PLU - Autres documents
- Composition du dossier
- Rapport de présentation
- Projet d'aménagement et de développement durable
- Orientation d'aménagement et de programmation
- Servitudes d'utilité publique
- Servitudes d'utilité publique - Plan
- Annexes sanitaires - Notice technique
- Eaux usées et eaux pluviales
- Eau potable
- Classement sonore des infradtructures terrestres
♦ Divers
- Dépliant monoxyde
